Declaration De Recolte Cave

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Manuel Utilisateur de la déclaration de récolte et de production. Manuel à destination des caves coopératives. Direction Générale des Douanes et Droits . Déclaration de récolte et production en vue de la commercialisation . des récoltants - PDF 1,861 Ko; Manuel à destination des caves - PDF . ou une déclaration d'absence de récolte. Les caves coopératives sont tenues de déposer : - une déclaration de récolte et de production, au nom et pour le . BIEN REMPLIR SA DECLARATION DE RECOLTE. (par télédéclaration . Déclarer les quantités pouvant être logées en caves coopérative (ligne 8) et en cave . S'il vous est nécessaire de déclarer plus de trois caves, veuillez utiliser le nombre de formulaires nécessaires. IMPORTANT : en cas d'apport en cave coopérative . Les récoltants doivent déclarer leur récolte et leur production en ligne en se connectant sur leur compte Prodouane avant le lundi 10 décembre 2018 à minuit. La téléprocédure permettant aux viticulteurs et caves coopératives de déclarer leur récolte est ouverte sur le site de la douane. Lancée à . jusqu'au 10 décembre 2018 à minuit pour la Déclaration de Récolte (DR). ♢ Jusqu'au 15 janvier 2019 à minuit pour les caves coopératives . Ces ventes de moûts ne concernent que les caves particulières puisque les ventes de moûts issus de la récolte apportée en cave coopérative sont effectuées par . Déclaration de production des caves coopératives (SV11). NOM DU. PRODUIT. MENTION. VALORISANTE. SUPERFICIE TOTALE. DE LA RECOLTE. (ha,a, ca).

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